CHARTE D'UTILISATION

DESCRIPTIF et CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Ce site est un site de podcast de langues vivantes.
L'accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.
Les visiteurs anonymes peuvent accéder à tous les enregistrements soit par abonnement gratuit soit par simple consultation.
L'inscription est réservée aux professeurs de langue. Toute autre inscription sera annulée.
L'inscription se fait par la création gratuite d'un compte de membre, vous acceptez alors les conditions d’utilisation du site. Ce site est soumis à la loi française, aux règlements de l'Éducation nationale, à la convention d'hébergement du serveur de l'académie de Rouen.
L'utilisation de ce service doit répondre à un objectif pédagogique et éducatif.

ENGAGEMENT DES UTILISATEURS

Nous vous demandons de :

L'utilisateur adulte s'engage à sensibiliser les élèves qu'il a sous sa responsabilité au respect des clauses de cette charte.

MODÉRATION

Les enregistrements proposés sont écoutés par les modérateurs du site avant leur mise à disposition sur le site.
Est susceptible d'être effacé sans préavis :

Après la notification d'un abus, les modérateurs et administrateurs essayeront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d'y mettre un terme.
En cas d'abus manifeste et grave portant atteinte au site (publication intensive, spam, non respect de la présente convention), ou d'une utilisation non conforme à son objectif pédagogique et éducatif, l'auteur pourra être, sans préavis, banni du site tant qu'il n'aura pas donné une explication crédible à son geste.

MODIFICATION ET SUPPRESSION D'UN ENREGISTREMENT

Un enregistrement peut être supprimé à tout moment par son auteur.
Les responsables du site ont également la possibilité de le faire s'ils jugent l'enregistrement non conforme aux règles énoncées ci-dessus.

RESPONSABILITÉ DES AUTEURS DES ENREGISTREMENTS

Les enregistrements sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications et les représentants du site déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces enregistrements.
Les utilisateurs sont responsables civilement et pénalement des propos tenus. Ils pourraient voir leur responsabilité engagée en cas de diffusion d'oeuvres qui violeraient le code de la propriété intellectuelle.

REPRODUCTION DU CONTENU DE CE SITE

En dehors du cadre scolaire ou de formation des enseignants, toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, du contenu de ce site et notamment les fichiers sons, faite sans autorisation de leurs auteurs, est illicite et constitue une contrefaçon. Conformément au dispositions du code de la propriété intellectuelle, seules sont autorisées, d'une part, les reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et, d'autre part, les courtes citations.

IDENTIFICATION DES AUTEURS DES ENREGISTREMENTS

Les gestionnaires de sites étant tenus par la loi de conserver les données permettant l'identification de l'auteur d'un enregistrement, ces informations seront donc conservées par le serveur pendant un an. Les données comprennent la date et l'heure de la publication de l'enregistrement ainsi que l'adresse IP et le nom de l'auteur.
Les responsables du site sont tenus de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande.

RÉFÉRENCEMENT

Les enregistrements postés dans le site sont susceptibles d'être référencés et indexés par certains moteurs de recherche.
Il donc possible que les moteurs procèdent à un archivage de ceux-ci en vue de faciliter les recherches dans leurs bases de données respectives.
Lorsqu'un enregistrement est effacé du site, il peut rester encore quelques temps dans le cache d'un moteur de recherche sans que les administrateurs ou modérateurs du site ne puissent le purger.
Les responsables du site déclinent toute responsabilité puisqu'ils ont fait le nécessaire pour retirer cet enregistrement du réseau Internet.

DROIT D'ACCÈS

Conformément au chapitre V de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès à vos informations personnelles, que vous pouvez modifier, rectifier, supprimer par l'intermédiaire de la page "Edition"
Si vous souhaitez vous désinscrire, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet.